La plupart des propriétaires d'entreprise rencontrent leur comptable une fois par année, au moment de produire les déclarations. À ce moment-là, l'exercice est terminé et la majorité des décisions qui déterminent votre facture fiscale ont déjà été prises — par défaut. La planification fiscale fonctionne à l'inverse : elle examine votre société, votre rémunération et vos projets pendant qu'il est encore temps d'agir.
Stamped offre la planification fiscale aux actionnaires-dirigeants de sociétés privées sous contrôle canadien (SPCC), partout au Canada — en ligne, avec des CPA, et intégrée à vos états financiers et à vos déclarations de fin d'exercice.
Ce que couvre réellement la planification fiscale
Votre combinaison salaire-dividendes
La façon dont vous vous rémunérez est la décision de planification la plus fréquente pour un actionnaire-dirigeant. Le salaire crée des droits REER et une protection RRQ, mais entraîne des charges sociales; le dividende est plus simple, mais ne bâtit aucun droit de cotisation. La bonne combinaison dépend de vos besoins de liquidités, de votre province et de vos objectifs à long terme — et elle évolue avec vos profits. Notre calculateur salaire ou dividendes vous donne une première estimation; un mandat de planification en fait une décision documentée, révisée chaque année.
Protéger la déduction pour petite entreprise
La déduction pour petite entreprise (DPE) accorde à une SPCC un taux réduit sur la première tranche de 500 000 $ de revenu d'entreprise exploitée activement. La conserver n'a rien d'automatique : un revenu de placement passif supérieur à 50 000 $ réduit progressivement le plafond, et au Québec, la plupart des sociétés hors des secteurs primaire et manufacturier doivent aussi satisfaire au critère des 5 500 heures rémunérées. Planifier, c'est surveiller ces seuils en cours d'exercice, pendant qu'il est encore possible d'agir.
Les structures avec société de portefeuille
Une société de portefeuille permet de sortir les liquidités excédentaires du risque de la société opérante, de détenir les placements séparément et de préparer une vente éventuelle. Elle ajoute toutefois un deuxième jeu d'états financiers, de déclarations et de règles à respecter. Nous évaluons si la structure est justifiée dans votre situation — et lorsqu'elle l'est, nous coordonnons la comptabilité des deux côtés.
Préparer une vente éventuelle
L'exonération cumulative des gains en capital peut mettre à l'abri plus de 1,25 million de dollars de gains lors de la vente d'actions admissibles de petite entreprise. Les conditions sont strictes — certaines s'appliquent aux 24 mois précédant la vente. Si une vente ou un transfert est envisageable dans les prochaines années, la préparation commence maintenant, pas à la réception d'une offre.
Acomptes provisionnels et échéances
Dès que l'impôt de votre société dépasse 3 000 $, les acomptes provisionnels deviennent obligatoires — mensuels, ou trimestriels pour certaines petites SPCC admissibles. La déclaration T2 (et la CO-17 au Québec) doit être produite six mois après la fin d'exercice, mais le solde est généralement exigible après deux ou trois mois. Un calendrier de planification garde vos versements prévisibles et vous aide à éviter les intérêts.
La planification se fait avant la fin d'exercice, pas au moment de produire
Presque tous les leviers ci-dessus se ferment avec votre exercice : déclarer une prime, choisir le moment d'un dividende, acquérir de l'équipement, régulariser un prêt à l'actionnaire. C'est pourquoi nous recommandons une rencontre de planification de trois à six mois avant votre fin d'exercice, quand vos résultats se dessinent mais que l'année est encore ouverte. Une fois l'exercice clos, il ne reste qu'à produire correctement.
Comment la planification s'arrime à votre mandat de fin d'exercice
Chez Stamped, la planification fiscale n'est pas un silo. Les chiffres de votre compilation ou de vos états financiers alimentent le plan, et les décisions du plan se reflètent dans vos déclarations T2 et CO-17. Concrètement : une révision de vos résultats en cours d'année, des recommandations concrètes et documentées, puis l'exécution à la fin de l'exercice par la même équipe qui prépare vos états financiers. Le tout passe par notre plateforme en ligne, avec une réponse en 24 heures.
La planification fiscale est facturée selon la complexité de votre situation. Si nous préparons déjà votre fin d'exercice, tout commence par une conversation sur vos douze prochains mois.